Mentions Légales

DENTITÉ – Sybil Callies EI – Sybil Céramic, 6 rue de Buzenval 92210 Saint-cloud, sybil.ceramic@gmail.com. Inscrite à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (CMA) des Hauts-de-Seine (92).

SIRET – 794 876 961 00028

Non assujettie à la TVA, article 293 B du CGI.

HÉBERGEUR – o2Switch – CHE DES PARDIAUX – 63000 CLERMONT FERRAND – FRANCE

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ESHOP

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Sybil Ceramic et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Articles en céramique fabriqués artisanalement.

PRODUITS – Chaque pièce est unique, les articles sont fabriqués de manière artisanale. Les variations (taille, couleur) étant le propre du fait main.

PRIX – Ils sont indiqués TTC, hors frais de port. Les frais de port sont calculés au moment de la validation du panier. L’entreprise Sybil Ceramic est non assujettie à la TVA.

PAIEMENT – Le règlement des commandes s’effectue par Carte Bancaire (Visa, Mastercard, American Express, Diner’s Club, JCB, Apple Pay, Afterpay) via la plateforme STRIPE.

LIVRAISON – La livraison est effectuée :

• Soit par la remise directe de la marchandise par le vendeur à l’acheteur à l’atelier situé 6 rue de Buzenval à Saint-Cloud.

• Soit par La Poste via Colissimo (Les frais de port s’ajoutent au prix TTC de la pièce). Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur. Sybil Ceramic s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 4 à 10 jours pour une livraison à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur. Pour l’acheminement de ses livraisons Sybil Ceramic ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.

• Frais de livraison : Sybil Ceramic re-facture le tarif Colissimo en vigueur en fonction du poids de votre commande.

DROIT DE RÉTRACTATION – Vous disposez d’un délai de 14 jours pour changer d’avis. C’est le droit de rétractation. Ce délai concerne les cas d’achats par internet, par téléphone ou par voie postale.

Tout retour doit être préalablement signalé par le client à Sybil Ceramic par mail à l’adresse sybil.ceramic@gmail.com. Les articles retournés doivent être neufs et dans un emballage approprié à l’adresse qui vous sera indiquée dans le mail de confirmation de la prise en compte de votre demande.

Les frais de retour sont payés par le client. Le retour doit s’effectuer par colissimo contre signature. Aucun produit endommagé à réception ne sera remboursé ou échangé. Une fois la demande de retour validée, le client dispose d’un délai de 15 jours pour retourner les articles.

Lorsque le droit de rétractation est appliqué, Sybil Ceramic est tenue de rembourser le client dans un délai de 15 jours après réception des articles.

Tout article ne respectant pas la procédure ne sera ni remboursé, ni échangé.

DONNÉES PERSONNELLES – En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.sybilceramic.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.sybilceramic.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause www.sybilceramic.com ne collecte aucune information personnelle relative à l’utilisateur. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

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